de l’adverbe "naturellement" (automne des éditeurs)

les éditeurs en lettre ouverte en perdent le sens du concept.... on aura tout vu, dans leur détresse grandissante...


bizarre, bizarre pétition devenant lettre


Comme d’habitude, je me dis que j’ai mieux à faire que d’aller m’occuper de ces bêtises-là, réglant seul mes problèmes pour ce qui me concerne, mais ça revient tarabuster, on voit bien aussi que ça taraude quelques amis numériques de référence (Hubert, ou les ebouquin...), et mail amusé d’un très proche (non, non, rassure-toi, je ne dis rien...) sur l’adverbe naturellement.

Voilà donc cette lettre ouverte, diffusée depuis le haut château fort du SNE, à la pointe pour la loi Prisunic et bien d’autres prouesses intellectuelles – voir liste des signataires et noter que l’URL ne parle même pas de lettre ouverte mais de pétition – in extenso, c’est bref :

Paris, le 28 septembre 2010

En réaction à certaines initiatives d’agents qui cherchent à se positionner en concurrents directs des éditeurs de leurs propres clients-auteurs, le SNE et les signataires de la présente tiennent à réaffirmer clairement et fermement la position de la profession
- Les droits électroniques sont des droits principaux au même titre que les droits de l’édition papier dont l’exploitation revient naturellement à l’éditeur, l’édition numérique empruntant notamment la "valeur ajoutée" du travail éditorial réalisé pour le livre papier ;
- L’acquisition des droits sur une œuvre de l’esprit ne saurait exclure l’exploitation numérique, sous peine de voir se développer un marché numérique autonome, régulé par des acteurs extérieurs (agrégateurs de contenus, agents, etc) susceptibles de mettre en péril l’équilibre de la profession ;
- Les éditeurs doivent garder le contrôle sur le prix de vente de leurs livres sous format numérique, comme ils l’ont aujourd’hui sur le format papier.

 

de l’adverbe naturellement


Vous avez vu l’emploi du mot naturellement, ô étudiants en 1ère année de droit, ô étudiants en 1ère année d’école de commerce, ô libraires payant vos retours, ô ma boulangère et mon boucher (c’est pas vrai, j’ai plus de boucher, mais j’ai toujours un libraire)... Ô éditeurs naturellement exploiteurs et naïvement le disent en ces termes...

De quoi s’agit-il ? D’un contrat commercial. Chose donc de l’ordre privé, en France c’est quasi sanctifié, et qui se règle non pas selon la constitution, mais selon ce que les deux acteurs vont signer et contre-signer, avec garanties d’usage, tribunal compétent etc. J’en ai bien cinquante, de ces contrats, dans chemise carton verte gonflée sur mon étagère, le premier datant de 1982, éditions de Minuit, c’est de la vraie micro-histoire... Pétitionner sur un problème citoyen, malheureusement c’est trop souvent et grave : mais pétitionner sur sa propre liberté de patron dans l’établissement d’un contrat commercial, y a pas un schmilblick, là ? Vous est passé quoi, dans la tête, ô mes amis personnels qui signez (ordre d’en haut, puisque sont les très-hauts) ?

Prétexte : un agent américain a récemment signé contrat valant exclusivement pour publication imprimée, réservant la publication numérique pour exploitation directe par l’auteur. Rien que d’extrêmement banal, le contrat d’édition prévoyant – c’est le plus gros des clauses – toutes les applications spécifiques, et le droit français, rappelons-le, étant basé sur un principe d’exclusivité (il ne vaut que pour ce qu’il mentionne). Depuis des années on gère séparément ce qui vaut pour théâtre, audio-visuel, ventes à l’étranger...

Humour involontaire : lorsqu’un auteur se fait représenter par un agent, la discussion est bien plus serrée que lorsque l’éditeur nous propose son contrat standard. Rappelons l’enjeu essentiel : la France impose une exception au droit commercial, qui limite les contrats à 10 ans, pour les lier à la propriété artistique (70 ans post-mortem), ce qui n’est le cas ni en Allemagne ni en Italie, ni dans le monde anglo-saxon, où l’édition ne s’en porte pas plus mal d’ailleurs, ni sa capacité d’accueillir et chercher... Les agents imposent d’emblée cette clause des 10 ans, et un auteur qui aujourd’hui le souhaite voit en général son souhait respecté par l’éditeur, puisque sachant bien qu’à terme cette exception n’est plus tenable. Cette pétition de principe n’est donc qu’un voeu pieux, qui sera appliqué aux auteurs lambda, mais jamais dans la discussion commerciale avec les agents qui en motivent le prétexte...

Et, lettre officiellement diffusée par le SNE, signée des plus gros noms du métier, qu’est-ce que cette ineptie du plus bas étage : L’acquisition des droits sur une œuvre de l’esprit ? Il ne saurait y avoir d’acquisition des droits comme si c’était un absolu, et sans les spécifier, jamais vu... Puis droits sur une oeuvre de l’esprit, jamais vu non plus : droits portant sur sa commercialisation, ce qui n’est pas du tout la même chose, et très clair dans les contrats proposés par les maisons des signataires. Là carrément je ne comprends pas : Arnaud Nourry, Olivier Bétourné, comment avez-vous pu signer ce galimatias ? Comment jeter en pâture publique un galimatias que n’importe quel étudiant de licence en claquerait de trouille à s’imaginer refusé à n’importe quel oral ou colle s’il allait sortir une bourde pareille ? Mais c’est quoi cette dégringolade, on pouvait ne pas être d’accord, mais pas dans ce n’importe quoi...

 

derrière le droit, les sous


Où en est-on ? Depuis quatre ans maintenant, les éditeurs présentent aux auteurs un avenant pour les droits numériques, libre à chacun de le signer ou pas – tout simplement parce qu’ils ne disposent pas, sans cet avenant, du droit d’exploiter numériquement les ouvrages sous contrat. Rien à dire contre, je l’ai déjà souligné : liberté aux auteurs de proposer ailleurs l’exploitation numérique de leurs textes, si les conditions commerciales sont meilleures (suivez mon regard), aucun tribunal n’ira contre. Mais surtout : dans la recomposition des coûts dus à l’édition et à la distribution numérique, au rôle différent de l’auteur, c’est une escroquerie monumentale de proposer cette exploitation au même pourcentage que pour le papier, aux US et en général ce taux moyen s’établit à 23%, et non pas les 11/14% des usages français.

Derrière cette lettre : depuis quelques semaines, les éditeurs SNE ont élaboré un nouveau contrat-type, qui inclut la diffusion numérique des oeuvres directement dans le contrat principal. Rien à redire : le contrat nouvelle norme prend acte du fait qu’à très brève échéance la diffusion numérique sera le principal mode d’existence, et le livre imprimé un service parmi les autres. Ces contrats bien sûr ne sont pas rétrospectifs et ne sauraient s’appliquer aux oeuvres sous contrat précédent.

Ça bloque sur la question que n’évoque pas la lettre ouverte du SNE : maintien de plus en plus dérisoire d’un contrat lié à la durée de la propriété artistique, et égalité méprisante taux de rémunération papier et numérique. (La semaine dernière, moi-même déchiré un de ces contrats nouveau style d’une maison d’édition appartenant à un des groupes major, où on me proposait royalement... 6% papier, 6% numérique. Le projet était pourtant attachant, et désolé pour l’éditrice à son initiative, mais il y a un respect minimum, tant pis pour l’à-valoir de 2000 euros qui devait sembler au groupe une rémunération suffisante.)

 

bouger les cloisons d’un métier qui change


Et c’est peut-être ça l’enjeu de fond : il était convenu que l’auteur remette un rough basé sur utilisation basique de son traitement de texte, à partir de quoi les différents métiers cloisonnés se mettaient en branle. Ça ne marche plus pour la musique, ça ne marche plus pour le film, j’ai peur que ça ne marche pas plus désormais pour la littérature : la chaîne numérique ne simplifie pas les processus (la complexité du xml et de la réinterprétation de l’epub c’est un saut technique désormais aussi qualifié que la tradition typo), elle ne change rien à la plus haute magie, celle du rapport artiste/producteur, le lien de l’auteur à l’éditeur dans le processus en cours. Mais la fonction éditoriale, qui s’est séparée du métier de libraire il y a à peine plus d’un siècle, s’est concentrée (10 premiers éditeurs font 50% CA global) dans la redistribution économique créée par le livre de poche – il est clair que cette adéquation ne peut qu’à nouveau se déplacer.

Là où il faudrait innover, s’ouvrir, il suffit à chacun d’aller faire un tour sur les sites des éditeurs qui le concernent pour comprendre : ligne Maginot. Quant à la distribution numérique : DRM qui invalident l’usage, greffent de mots de passe et de logiciels parasites le simple portage de votre achat d’une machine à une autre, et au prix quasi du papier, obscurantisme commercial assez paradoxal.

Mais voilà, moi j’ai choisi autre modèle, et donc ça ne me concerne pas – sous réserve que pas Hachette pique-assiette, sous réserve que pas loi Prisunic, sous réserve qu’écosystème libre & web ouvert. Ce qui fait quand même quelques raisons de veiller au grain, quand on constate la façon dont s’entremêlent ce syndicat aux mains des plus gros éditeurs et le lobbying UMP.

Une seule raison donc à cette lettre ouverte : là où les 4 groupes d’édition principaux contrôlent la distribution du livre (et les 3 plateformes numériques qui en découlent), s’assurer qu’ils seront suivis par les éditeurs petits et moyens, actuellement mi-éberlués, ne sachant même pas ce que c’est qu’un epub, et ayant par contre très bien compris que leur condition de survie c’est de passer par ces plateformes sous contrôle et péage.

 

pas grave, les auteurs sont aux abonnés absents


On souhaite bon courage aux éditeurs signataires. Au pays des requins, préférons la requine (mot que j’étais stupéfait de découvrir hier dans La Mer de Michelet) ou ce que Lautréamont nommait la femelle du requin, autrement dit la littérature. Numérique, de préférence. Sans lettre ouverte, mais respectueuse de l’auteur, à commencer par sa digne rémunération.

Et par pitié, amis auteurs les silencieux, les résignés : ne nous gâchez pas le boulot, faites valoir vos droits, allez voir un agent, n’invalidez pas vos propres ressources les plus vitales en signant n’importe quoi – tout est dans le naturellement.

Photo ci-dessus : art de nier l’aurore (Poitiers, 30/09/2010).


François Bon © Tiers Livre Éditeur, mentions légales
1ère mise en ligne 5 octobre 2010 et dernière modification le 8 octobre 2010
merci aux 2953 visiteurs qui ont consacré 1 minute au moins à cette page


Messages

  • Félicitations pour cet article.

    Je ne suis pas auteur, mais je m’intéresse de près aux livres électroniques.

  • Article passionnant ; moi non plus, je ne suis pas auteur, juste lecteur, et lecteur sidéré de voir à quel point le milieu éditorial français - auquel soit dit en passant je laisse chaque mois un pourcentage non négligent de mon salaire ; j’ai contracté jeune, hélas, la déplorable habitude d’acheter des livres - se retranche sur des positions frileuses et stériles. Et ce n’est pas le moindre mérite de Publie.net que de creuser ce sillon du numérique, de l’ensemencer en offrant une réelle alternative à des auteurs que l’édition traditionnelle abandonne... Lire, pour preuve, le très beau texte de Pierre Mari, Point vif, sauvé par la publication web.

  • Un éditeur membre du SNE vient de me proposer un contrat m’accordant l’équivalent de 8% pour le papier... et de 4% pour le numérique ! Etonnant, non ?

  • Très pertinent ! Il est bon (sans mauvais jeu de mots :))que les auteurs qui ont plus de poids que nous autres , menu fretin, nous ouvrent la voie. je crois de plus, si je fais erreur corrigez moi, que les livres numériques sont taxés à 19,6 % et non à 5,5. Ce qui fait que nos droits en sont d’autant réduits. Il serait également intéressant de connaître la marge moyenne d’un éditeur sur des livres numériques en comparaison avec le papier. je crois que cela laisserait rêveur...

    • la définition juridique du livre se basant sur l’imprimé, la TVA réduite à 5,5% ne s’applique pas, effectivement, au numérique

      vous trouverez dans les archives TL plusieurs interventions sur cette question (se reporter aussi archives La Feuille)

      mais en quoi cette question de TVA interfère-t-elle avec le taux ridiculement bas proposé par les éditeurs à l’auteur, là vous allez un peu vite

      il y a 2 semaines, j’ai reçu un contrat nouvelle mode des éditions Laffont, groupe Editis, proposant 6% sur imprimé et 6% sur droits numériques, c’est du mépris et l’escroquerie - dommage parce que c’était un projet mené par une éditrice avec qui je m’étais vraiment bien entendu sur le fond, mais hors de question d’aller signer quoi que ce soit avec des charlatans de cette sorte

      pour publie.net, axiome très simple : 50% recettes pour la structure, 50% recettes pour l’auteur (selon téléchargements directs, ou prorata des pages lues par abonnement)

      quant à votre remarque sur nous autres, "menu fretin", redire à nouveau que les auteurs poids-lourds passent par agent, et donc la question des droits numériques au taux US 23% et limitation du contrat à 10 ans est actée d’emblée

    • à noter que notre micro-corpuscule coopératif publie.net paye plus de TVA annuelle qu’amazon et eBay réunis, faut vraiment garder le moral pour jouer le jeu de la bureaucratie française au lieu de se domicilier chez un ami bruxellois ou dans une officine luxembourgeoise comme ils font tous

  • Virginie Clayssen m’informe que ce billet est parvenu jusqu’au monde anglo-saxon, et du coup je découvre la traduction anglaise du terme galimatias (j’en aurais bien été en peine)...

    Le mot galimatias repris d’ailleurs aussi par ActuaLitté à propos de la réaction du Conseil permanent des écrivains, qui va complètement dans mon sens à propos de l’ineptie juridique de ce texte du SNE.

    Et merci aux 1195 personnes ayant passé plus d’une minute sur cette page à ce jour.

    Voici l’article du Booksellers.com – ça ne va pas faire très plaisir aux occupants de la vieille baraque fissurée du SNE, mais à qui s’en prendraient-ils qu’à eux-mêmes :

    French authors have launched a veiled attack against French publishers for saying that digital book rights should remain in their hands. One author characterized the publishers’ stance as "gobbledygook".

    Responding to the open letter posted by the French Publishers Association (Syndicat National de l’Édition) just before the Frankfurt Book Fair and published in The Bookseller Daily, the Permanent Writers Council (Conseil Permanent des Ecrivains, CPE) said that authors also had rights under French intellectual property law, including earning a percentage of the earnings from their work. The CPE is the umbrella organisation for writers from 15 creators’ societies and collection agencies.

    To date 156 publishers have signed the SNE letter, which warns against putting digital rights in the control of "outside parties", including "agents", who it said were "liable to endanger the equilibrium within the profession". The "commercialisation" of electronic rights was "the natural responsibility of the publisher", the letter adds. Without naming him, publishers were referring to Andrew Wylie, who later gave his assurance that digital and print rights should not be separated in France.

    Author François Bon said in his blog on the Tiers Livre site that he was furious by the use of the words "natural responsibility", and wondered how Hachette Livre c.e.o. Arnaud Nourry and other eminent publishers could have signed such "gobbledygook".

    For the last four years, publishers have been offering authors an optional amendment on digital rights, and within the last few weeks, the SNE has drawn up a new type of contract that includes digital rights, Bon noted. He castigated the level of royalties in France, saying he had torn up a contract offering 6% on both print and digital versions of a book.

    But the scrap is not likely to last, as the SNE and CPE aim to conclude an agreement over electronic rights before the next Paris Book Fair in March 2011. The pact should "safeguard the equilibrium within the profession", the CPE said.